Déposée le 24 août 2015 par Force Ultra NatureTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Biogermé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est Force Ultra NatureTODO domicilié(e) Batiment 2, 114 Chemin de la Plaine - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 180 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Force Ultra Nature, M. Poulin René domicilié(e) Batiment 2, 114 Chemin de la Plaine - 06250 - MOUGINS - France.
La marque Biogermé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Force Ultra Nature, SASU - Batiment 2, 114 Chemin de la Plaine - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 805180924
Force Ultra Nature, M. Poulin René - Batiment 2, 114 Chemin de la Plaine - 06250 - MOUGINS - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; herbes médicinales issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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